Politiques du Conseil d'administration
Le Réseau de santé Vitalité adhère aux normes les plus strictes en matière de pratiques de gouvernance. Le présent manuel de politiques vise à fournir aux membres du Conseil d’administration une vue d’ensemble de l’organisme ainsi que des structures et des méthodes qui le gouvernent. Les politiques ci-dessous décrivent les processus et les pratiques qui favorisent l’efficacité du Conseil d’administration.
Gouvernance générale
- CA-100 : Raison d'être du Réseau de santé Vitalité
- CA-110 : Vision, mission et valeur
- CA-120 : Conseil d’administration et régime de gouvernance
- CA-135 : Code de conduite et morale à l'intention des membres du Conseil d’administration
- CA-140 : Fonctions du président du Conseil d’administration
- CA-150 : Fonctions du vice-président du Conseil d’administration
- CA-160 : Fonctions du trésorier du Conseil d’administration
- CA-170 : Fonctions du secrétaire du Conseil d’administration
- CA-180 : Fonctions du président directeur général
- CA-190 : Planification stratégique
Orientation - Lignes directrices
- CA-205 : Code d'éthique du Réseau de santé Vitalité
- CA-210 : Orientation des nouveaux membres du Conseil d’administration
- CA-215 : Rémunération des membres du Conseil d’administration
- CA-220 : Langues officielles
- CA-225 : Communications et relations publiques
- CA-235 : Succession du PDG en cas d’urgence
- CA-240 : Gestion de la qualité, de la sécurité des patients et des risques
- CA-241 : Santé et sécurité au travail
- CA-245 : Considérations éthiques
- CA-250 : Protection des renseignements confidentiels
- CA-255 : Documentation numérisée
- CA-260 : Dénonciation d'irrégularités
- CA-265 : Limite d’autorisation de dépenses
- CA-270 : Présence aux réunions du Conseil d'administration et des comités
Comités du conseil
- CA-300 : Comités du Conseil d’administration
- CA-310 : Comité exécutif
- CA-320 : Comité de gouvernance et de mise en candidature
- CA-330 : Comité de finances et de vérification
- CA-350 : Comité des services à la clientèle, de la gestion de la qualité et de la sécurité
- CA-395 : Comité stratégique de la recherche et de la formation
Processus d'évaluation
- CA-400 : Processus d’évaluation du rendement et du développement du Président-directeur général
- CA-410 : Cadre d’évaluation du Conseil d’administration
- CA-420 : Mandat du Comité d'évaluation du rendement et du développement du Président-directeur général
- CA-430 : Processus d’évaluation du rendement et du développement du médecin-chef et du président du Comité professionnel consultatif
